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Union Civique des Contribuables
Citoyens de Franche-Comté

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PRESSE : COMMUNIQUES ET COURRIERS DES LECTEURS

tramway

point Des Taxes, des axes, oui, mais pour les autres ! Nouveautés

point Dossier Macron : Sommaire

point Ethique en toc

point Élucubrations d’un pervers

point Le mondialisme heureux

point La république et la nation sont en danger

point Lettre au Parquet financier du 7 avril 2017

point Quand c'est flou, il y a un loup !

point Notre réponse au Procureur de Paris

point La réponse du Procureur de Paris

point Le mur du silence s'effrondrera-t-il ?

point 23 mars lettre au TGI

point Infos complémentaires à la HATVP

point Patrimoine de Macron, vous avez dit bizarre ? Bizarre, bizarre

point Affaire Macron : A la recherche de l’argent perdu

point Notre lettre au Parquet National Financier

point Le pognon de Macron n'intéresse pas la HATVP !

point Mais où est donc le pognon de Macron ?

point Lettre à la Haute Autorité (HATVP)

point Le Droit à la paresse

point L'avenir a été compromis par l'emprunt !

point le populisme

point La loi et sa pratique

point La Nation

point Au nom de la loi

point Gaulois et fier de l'être

point Entre le marteau et l'enclume

point Les cons ça osent tout

point Réfugié politique ?

point La stratégie du chaos

point Un mot pas Doubs

point Un scandale immobilier se prépare à Besançon

point Mariées pour les papiers

point La fiscalité des bisontins

point Le moment opportun

point La sécurité ... des champignons

point Ethique et politique ?

point Le tram coûte moins cher que prévu ????

point Décision du Tribunal administratif sur notre procédure

point La municipalité surtaxe les familles nombreuses !

point Travailler est-ce un délit ?

point Emprunt : le prudence de nos anciens

point Subventions aux tournages de films

point La très grande vitesse fait délirer

point De la bonne utilisation du traité constitutionnel

pointDu pain et des jeux

point Notre monnaie c'est nos dettes

point La solidarité

point Le prix des promesses 

point L'égoïsme en héritage

point Opposant ou minoritaire

pointDes paradis fiscaux dans nos campagnes

point Pas rassurant

point Prévenir et sanctionner

point La nuit bleue c'est fini

point Trouveur d'impôts

point Exaspération d'un demeuré

point Voler n'est pas un droit

point La très grande vitesse fait délirer !!

point Et si la FNAC s'installait à Chateaufarine

point Tram le moins cher du monde

point Tram Pamphlet

point Quel bus après le Tram/ le Tram un luxe / L'autre Tram

point Ca chauffe chez Ginko

 

SYBERT

point Analyse financière de l'exercice 2014 du SYBERT



LE SCANDALE DU TGV

point TGV Rhin-Rhône un scandale financier et démocratique

 

LES IMPÔTS LOCAUX

 

1 INTRODUCTION : LES IMPÔTS LOCAUX impôts locaux

2 COMMENT SONT CALCULES LES IMPÔTS LOCAUX  ? 

3 COMMENT EST ETABLIE LA VALEUR LOCATIVE ?

4 COMMENT PROCEDER ?

5 GRILLE DE CALCUL DE LA SURFACE PONDÉRÉE D’UNE MAISON INDIVIDUELLE

6 TABLEAU DE CLASSIFICATION

7 STOP AU MATRAQUAGE FISCAL

 

 

 

Illégalités dans les comptes de la ville de Besançon

 

illegalités des comptes

point Réponse du préfet du Doubs à notre lette du 13 février 2012

point Notre Réponse du 15 mai au préfet du Doubs

 

Tramway du Grand Besançon

tramway

point Tram de Besançon : nous avions raison nouveautés

point Cachons ces chiffres que les Citoyens ne sauraient voir nouveautés

point Tram à Jean-Louis : la vérité est cruelle nouveautés

point Les impôts et le tram

point Historique et developpement du Tram

point Tram, des hausses préventives du ticket

point Bon conte et mauvais comptes

point TRAM : le combat continue

point Ma contribution à l'enquête publique portant sur le projet de tramway

point Articles est republicain :" Et si la FNAC s'installait à Châteaufarine..." et "une leçon de tramway"

point De toutes les villes ayant opté pour un tram, c'est l'agglomération de Besançon qui a la plus faible densité de population, alors que c'est là le critère essentiel de la future rentabilité d'un tram.

point De toutes les villes ayant, depuis 3 ans, opté pour un tram, c'est celui de Besançon qui a le plus faible taux de rentabilité interne, alors que c'est là le critère essentiel de l'utilité publique d'un projet

point Billet du 17 décembre 2012 : Tram le moins cher du monde

point Pamphlet du mardi 16 octobre 2012

point Une épine douloureuse

point Mémoire introductif d'instance : Appel de Maître Audoin déposé à Nancy Téléchargement

point Articles de presse du 26/11/2012 et du 8/11/2012

point TRAM : chaud devant !

point Réponse de la banque européenne d'investissement à notre courrier du 30 juillet 2012  

point Notre courrier au Président de la banque européenne d'investissement du 30 juillet 2012

point Analyse partielle de la décision du Tribunal administratif concernant le tram

point Communiqué de presse sur la décision du tribunal administratif concernant notre procédure

point Note en délibéré du 11 juillet 2012 Téléchargement

point Articles Est Républicain

point Recours gracieux / Tram CAGB / Information complémentaire

point Après 7 années de procédures, la cour d’appel de Nancy annule des subventions qui ont déjà été versées !!!

point La délibération du 13 avril 2012 Téléchargement

point Le rapport de la CRDC Alsace Téléchargement

point Mémoire en réponse et récapitulatif adressé au tribunel administratf (Maître AUDOIN)Téléchargement

point Commentaires de Serge Grass sur la réponse du Préfet au TA du 11 avril 2012

pointLa réponse du Préfet au Tribunal administratif du 11 avril 2012 Téléchargement

point Commentaire de Serge Grass, sur la décision rendue par le Tribunal administratif du 22 mars 2012

point La décision du Tribunal administratif suite à la requête enregistrée le 6 juin 2011

point Recours en exces de pouvoir le 6 juin 2011 pour demander l’annulation de la décision de renforcement du pont Charles-de-Gaulle

 

Banque Centrale Européenne : ce qu'ils font de notre argent nous intéresse


banque

point Pétition et réponse de la présidente de la commission des Pétitions

point Lettre du 29 mai 2012 au Premier Ministre

point Réponse de Pierre Moscovi à notre courrier du 29 mai 2012

 

 

 

 

 

 



 

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