Union Civique des Contribuables
Citoyens de Franche-Comté

PRESSE : COMMUNIQUES ET COURRIERS DES LECTEURS

CO2 Mon amour Des Taxes, des axes, oui, mais pour les autres ! Dossier Macron : Sommaire Ethique en toc Élucubrations d’un pervers Le mondialisme heureux La république et la nation sont en danger Lettre au Parquet financier du 7 avril 2017 Quand c'est flou, il y a un loup ! Notre réponse au Procureur de Paris La réponse du Procureur de Paris Le mur du silence s'effrondrera-t-il ? 23 mars lettre au TGI Infos complémentaires à la HATVP Patrimoine de Macron, vous avez dit bizarre ? Bizarre, bizarre Affaire Macron : A la recherche de l’argent perdu Notre lettre au Parquet National Financier Le pognon de Macron n'intéresse pas la HATVP ! Mais où est donc le pognon de Macron ? Lettre à la Haute Autorité (HATVP) Le Droit à la paresse L'avenir a été compromis par l'emprunt ! le populisme La loi et sa pratique La Nation Au nom de la loi Gaulois et fier de l'être Entre le marteau et l'enclume Les cons ça osent tout Réfugié politique ? La stratégie du chaos Un mot pas Doubs Un scandale immobilier se prépare à Besançon Mariées pour les papiers La fiscalité des bisontins Le moment opportun La sécurité ... des champignons Ethique et politique ? Le tram coûte moins cher que prévu ???? Décision du Tribunal administratif sur notre procédure La municipalité surtaxe les familles nombreuses ! Travailler est-ce un délit ? Emprunt : le prudence de nos anciens Subventions aux tournages de films La très grande vitesse fait délirer De la bonne utilisation du traité constitutionnel Du pain et des jeux Notre monnaie c'est nos dettes La solidarité Le prix des promesses  L'égoïsme en héritage Opposant ou minoritaire Des paradis fiscaux dans nos campagnes Pas rassurant Prévenir et sanctionner La nuit bleue c'est fini Trouveur d'impôts Exaspération d'un demeuré Voler n'est pas un droit La très grande vitesse fait délirer !! Et si la FNAC s'installait à Chateaufarine Tram le moins cher du monde Tram Pamphlet Quel bus après le Tram/ le Tram un luxe / L'autre Tram Ca chauffe chez Ginko

 

SYBERT

Analyse financière de l'exercice 2014 du SYBERT

LE SCANDALE DU TGV

TGV Rhin-Rhône un scandale financier et démocratique

 

LES IMPÔTS LOCAUX

1 INTRODUCTION : LES IMPÔTS LOCAUX 2 COMMENT SONT CALCULES LES IMPÔTS LOCAUX  ?  3 COMMENT EST ETABLIE LA VALEUR LOCATIVE ? 4 COMMENT PROCEDER ? 5 GRILLE DE CALCUL DE LA SURFACE PONDÉRÉE D’UNE MAISON INDIVIDUELLE 6 TABLEAU DE CLASSIFICATION 7 STOP AU MATRAQUAGE FISCAL

 

 

Illégalités dans les comptes de la ville de Besançon

Réponse du préfet du Doubs à notre lette du 13 février 2012 Notre Réponse du 15 mai au préfet du Doubs

 

Tramway du Grand Besançon

Tram de Besançon : nous avions raison Cachons ces chiffres que les Citoyens ne sauraient voir Tram à Jean-Louis : la vérité est cruelle Les impôts et le tram Historique et developpement du Tram Tram, des hausses préventives du ticket Bon conte et mauvais comptes TRAM : le combat continue Ma contribution à l'enquête publique portant sur le projet de tramway Articles est republicain :" Et si la FNAC s'installait à Châteaufarine..." et "une leçon de tramway" De toutes les villes ayant opté pour un tram, c'est l'agglomération de Besançon qui a la plus faible densité de population, alors que c'est là le critère essentiel de la future rentabilité d'un tram. De toutes les villes ayant, depuis 3 ans, opté pour un tram, c'est celui de Besançon qui a le plus faible taux de rentabilité interne, alors que c'est là le critère essentiel de l'utilité publique d'un projet Billet du 17 décembre 2012 : Tram le moins cher du monde Pamphlet du mardi 16 octobre 2012 Une épine douloureuse Mémoire introductif d'instance : Appel de Maître Audoin déposé à Nancy Articles de presse du 26/11/2012 et du 8/11/2012 TRAM : chaud devant ! Réponse de la banque européenne d'investissement à notre courrier du 30 juillet 2012   Notre courrier au Président de la banque européenne d'investissement du 30 juillet 2012 Analyse partielle de la décision du Tribunal administratif concernant le tram Communiqué de presse sur la décision du tribunal administratif concernant notre procédure Note en délibéré du 11 juillet 2012 Articles Est Républicain Recours gracieux / Tram CAGB / Information complémentaire Après 7 années de procédures, la cour d’appel de Nancy annule des subventions qui ont déjà été versées !!! La délibération du 13 avril 2012 Le rapport de la CRDC Alsace Mémoire en réponse et récapitulatif adressé au tribunel administratf (Maître AUDOIN) Commentaires de Serge Grass sur la réponse du Préfet au TA du 11 avril 2012 La réponse du Préfet au Tribunal administratif du 11 avril 2012 Commentaire de Serge Grass, sur la décision rendue par le Tribunal administratif du 22 mars 2012 La décision du Tribunal administratif suite à la requête enregistrée le 6 juin 2011 Recours en exces de pouvoir le 6 juin 2011 pour demander l’annulation de la décision de renforcement du pont Charles-de-Gaulle

 

Banque Centrale Européenne : ce qu'ils font de notre argent nous intéresse

Pétition et réponse de la présidente de la commission des Pétitions Lettre du 29 mai 2012 au Premier Ministre Réponse de Pierre Moscovi à notre courrier du 29 mai 2012