Dossier Macron Mais où est passé le pognon de Macron Notre lettre à la HATVP Le pognon de Macron n'intéresse pas la HATVP ! Notre lettre au Parquet National Financier Illégalités dans les comptes de la ville de Besançon Tramway du Grand Besançon
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Illégalités dans les comptes de la ville de Besançon Tramway du Grand Besançon
- Commentaire de Serge Grass, sur cette décision rendue par le Tribunal administratif - La décision du Tribunal administratif suite à la requête enregistrée le 6 juin 2011 - Recours en exces de pouvoir le 6 juin 2011 - Extrait du registre des marchés publics attribués en 2010 Ville de Besançon (Acquisition de matériels roulants pour le Tramway Date : 24/09/2010, soit bien avant que l'enquête publique ne soit commencée)
- Commentaire de Serge Grass, sur cette décision rendue par le Tribunal administratif - La décision du Tribunal administratif suite à la requête enregistrée le 6 juin 2011 - Recours en exces de pouvoir le 6 juin 2011
- Extrait du registre des marchés publics attribués en 2010 Ville de Besançon (Acquisition de matériels roulants pour le Tramway Date : 24/09/2010, soit bien avant que l'enquête publique ne soit commencée)
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